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Modèle de conditions générales - Profession libérale Ce document sert de base de travail pour préparer des conditions générales à joindre aux devis et factures. Points à adapter avant utilisation : - identité de l'entreprise ; - prestations réellement proposées ; - conditions de devis et d'acceptation ; - acompte, paiement, échéances et retards ; - annulation, report, garanties et responsabilités ; - règles particulières liées au métier et au pays. Important : ce modèle n'est pas une garantie juridique. Il doit être relu et adapté avant toute utilisation commerciale.